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Séance du conseil municipal du 8 septembre 2026

Séance ordinaire du conseil municipal du 8 septembre 2026

Séance du conseil

Date : 8 septembre 2026
Heure : 19h30
Lieu : Salle des Bâtisseurs (Centre Rousseau), 390 rue Verreault, Saint-Jean-Port-Joli

Pour la diffusion en ligne et la rediffusion: sjpj.wdplus-neo.com

Projet d’ordre du jour

1. OUVERTURE DE LA SESSION

2. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR

3. MÉRITE MUNICIPAL 2026

4. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 3 AOÛT 2026

5. ADMINISTRATION

5.1- Comptes du mois :
a) Rapports mensuels au 30 juin 2026
b) Ratification des dépenses effectuées par le greffier-trésorier
c) Présentation des comptes du mois pour approbation
5.2- Demandes adressées au conseil
5.3- Correspondance
5.4- Fourniture de propane pour 2026-2027
5.5- Entente 2026-2029 avec la Société canadienne de la Croix-Rouge
5.6- Contrat de réfection des toitures du Centre municipal et de l’usine de traitement des eaux usées
5.7- Contrat de réfection des toitures de la maison communautaire Joly, du petit garage municipal et du bureau d’information touristique
5.8- Entente de service avec Planitaxe (Éthier avocats inc.)
5.9- Offre de service en ingénierie pour le prolongement de la rue Antoine-Picard
5.10- Résolution autorisant la conclusion d’une entente relative au dépôt d’une demande d’aide financière conjointe pour les interventions ciblées dans la route Elgin dans le cadre du Programme d’aide à la voirie locale (PAVL) entre la Municipalité de Saint-Jean-Port-Joli et la Municipalité de Saint-Roch-des-Aulnaies
5.11- Dépôt d’une demande d’aide financière conjointe au programme PAVL pour la réfection de la route Elgin avec la municipalité de Saint-Roch-des-Aulnaies
5.12- Avis de motion visant l’adoption d’un règlement visant à modifier la circulation sur une section de la rue du Quai à l’année
5.13- Présentation et dépôt d’un projet de règlement visant à modifier la circulation sur une section de la rue du Quai à l’année

6. URBANISME ET ENVIRONNEMENT

6.1- Contrat de collecte et transports des matières résiduelles pour 2026-2027
6.2- Consultation publique sur le projet de règlement visant à modifier le règlement du Plan d’urbanisme 704-13
6.3- Adoption du règlement 859-26 visant à modifier le règlement du Plan d’urbanisme 704-13
6.4- Adhésion de la municipalité de Saint-Pamphile à l’entente intermunicipale en matière d’application des règlements d’urbanisme et ceux relatifs à la protection de l’environnement
6.5- Recommandation à la Commission de protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ) -Dossier #454280

7. TRAVAUX PUBLICS

7.1- Nomination de l’employé 02-0103 à titre de chef d’équipe
7.2- Réfection d’un ponceau dans le 2e rang ouest

8. ARÉNA

8.1- Statut d’employée permanente pour l’employée 01-0096
8.2- Engagement de personnel à l’aréna
8.3- Ajustement salarial pour l’employé 01-0093

9. SERVICE INCENDIE

9.1- Embauche de monsieur Patrice Robichaud
9.2- Nomination de l’employé 10-0003 à titre de chef de caserne

10. AUTRES SUJETS

10.1 Motion de félicitations pour Fleuve Espace Danse

11. PÉRIODE DE QUESTIONS

12. CLÔTURE ET LEVÉE DE L’ASSEMBLÉE

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