Crédit photo: Jean-Sébastien Veilleux
Parce qu’elle reconnaît l’importance de la présence active de nombreux organismes sur son territoire, la municipalité de Saint-Jean-Port-Joli souhaite participer au soutien de ceux-ci. Le programme de subvention municipale aux organismes permet ainsi de:
En 2026, les organismes reconnus de Saint-Jean-Port-Joli pourront formuler une demande d’aide financière entre le 5 octobre et le 20 novembre pour l’année 2027.
Séance d’information
Quand? Le 5 octobre à 13h30
Où? à la salle du Centre Rousseau (390, rue Verreault, Saint-Jean-Port-Joli)
Impossible de vous déplacer? Voici le lien pour visionner la séance en ligne (en direct ou en rediffusion).
Vous avez des questions?
Contactez Benoît Bellavance, directeur de la vie communautaire
(418) 598-3084 poste 117
benoit.bellavance@saintjeanportjoli.com
Le financement offert vise à soutenir le fonctionnement des organismes, c’est-à-dire à leur permettre de maintenir leurs activités dans la communauté (location de locaux, salaires, équipements, etc.). Il permet aussi de témoigner de l’appui symbolique de la municipalité à la mission des organismes qui souhaitent bénéficier d’autres subventions gouvernementales.
Le montant de l’aide financière demandée par les organismes pourra correspondre à:
Selon la catégorie de l’organisme (mandataire, d’entraide ou associé), le financement ne pourra pas dépasser un certain pourcentage du coût total réel de fonctionnement de l’organisme (70%, 50% et 30%).
Pour un financement pour des projets spécifiques ou ponctuels, contactez le département de la vie communautaire, qui pourra vous diriger vers l’aide financière la plus adéquate (autre que la subvention municipale aux organismes) et vous accompagner dans vos démarches. La municipalité pourra aussi mettre à disposition des ressources matérielles et humaines pour la réalisation de certains projets.
Pour être considéré admissible, un organisme doit être classifié dans l’une des trois catégories suivantes, déposer une demande complète dans les délais prévus, avoir dûment rempli la reddition de compte des précédentes subventions municipales reçues (le cas échéant) et démontrer un effort de recherche auprès d’autres sources de financement ou d’activités d’auto-financement.
La classification des organismes1 permet d’abord d’identifier le statut de ces derniers, puis d’établir une priorisation des services du côté de la municipalité.
| Catégorie 1 Organisme mandataire | Catégorie 2 Organisme d’entraide | Catégorie 3 Organisme associé |
|---|---|---|
| Organisme sans but lucratif identifié par la municipalité pour assumer un mandat du domaine public et agir à titre de gestionnaire des équipements et des activités dans l’un des champs d’action suivants: | Organisme sans but lucratif du milieu, issu d’un groupe d’intérêt de citoyens, dont la mission est de contribuer aux besoins d’individus qui, à une étape de leur vie, sont confrontés à des difficultés particulières limitant leur participation. | Organisation dont l’action contribue à l’accomplissement et au maintien de disciplines ou de clientèles prioritaires pour la municipalité dans l’un des champs d’action suivants: |
| – Activité physique, sport et plein air – Arts, culture et patrimoine – Loisir – Développement social | – Activité physique, sport et plein air – Arts, culture et patrimoine – Loisir – Développement social |
Promouvoir et développer la pratique de l’activité physique, sportive et de plein air.
Promouvoir et développer des services et activités artistiques ou culturelles, intervenant dans une ou plusieurs fonctions : formation, éducation, création, production, diffusion, conservation et mise en valeur.
Domaines disciplinaires ciblés : arts de la scène, arts visuels, littérature, métiers d’arts, arts numériques, patrimoine, arts multidisciplinaires et sciences.
Participer à la pratique d’activités récréatives et sociales multidisciplinaires.
Participer à la création ou au renforcement de communautés de vie propices à l’éducation, l’insertion sociale, la solidarité, le développement de soi et la participation.
Notez que les demandes de subvention aux organismes doivent être effectuées annuellement, entre le 1er octobre et le 20 novembre, et ce, pour l’année suivante. En dehors de cette période, le conseil municipal de Saint-Jean-Port-Joli ne recevra pas d’autres demandes d’aide financière.
L’organisme doit effectuer sa demande en complétant le formulaire en ligne prévu à cet effet. En cas d’exception, un formulaire papier pourra être rempli au comptoir du bureau municipal.
Déposer une demandeL’évaluation des demandes est effectué en octobre. Une première analyse de conformité aux conditions d’admissibilité est effectuée par le département de la vie communautaire, et son résultat est envoyé à l’organisme comme accusé de réception. Par la suite, le département de la vie communautaire transmettra ses recommandations au conseil municipal, à qui revient la distribution finale du budget alloué aux subventions aux organismes.
Un deuxième envoi est fait pour annoncer le montant de la subvention et les conditions qui y sont rattachées par résolution du Conseil s’il y a lieu.
Les demandes d’aide financière acceptées sont confirmées par une résolution du conseil municipal, que les organismes subventionnés recevront en décembre par courriel avec les détails et conditions.
En cas de refus, une lettre est envoyée à l’organisme lui exposant les motifs du refus de l’aide financière demandée.
L’organisme subventionné est tenu de produire une reddition de comptes annuelle, et ce, au plus tard le 30 juin de l’année suivant l’octroi de la subvention. Par exemple, pour un organisme qui a reçu une subvention municipale pour l’année 2027, le formulaire de rapport d’utilisation de la subvention doit être rempli en ligne au plus tard le 30 juin 2028. À défaut de recevoir la reddition de comptes à temps, l’organisme pourrait se voir pénalisé sur son aide financière en cours ou à venir.
Remplir le rapport d’utilisation de la subvention
