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Séance du conseil municipal du 4 mars 2024

Séance du conseil municipal du 4 mars 2024

Séance du conseil

Date : 4 mars 2024
Heure : 20h00
Lieu : Salle du conseil, 7, Place de l’Église, Saint-Jean-Port-Joli

Pour la diffusion en ligne et la rediffusion: sjpj.wdplus-neo.com

Projet d’ordre du jour

1- Ouverture de la session

2- Adoption de l’ordre du jour

3- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 5 février 2024

4. ADMINISTRATION :

4.1- Comptes du mois :
a) Ratification des dépenses effectuées par le greffier-trésorier
b) Présentation des comptes du mois pour approbation
4.2- Demandes adressées au conseil
4.3- Correspondance
4.4- Achat regroupé en 2024 pour le service incendie
4.5- Statut d’employé permanent pour M. Éric Thivierge
4.6- Adoption du règlement 833-24 sur le traitement des élus.es municipaux
4.7- Vente du lot 6 612 278 à Gestion Maxime Bossinotte inc. dans le parc industriel Jean-Marie-Gagnon
4.8- Cession d’infrastructures d’égout
4.9- Travaux conjoints d’infrastructures sur la route de l’Église avec le ministère des Transports
4.10- Augmentation de la marge de crédit à la Caisse Desjardins du Nord de L’Islet liée au folio 1671-7
4.11- Mandat pour compléter l’étude de pertinence d’un regroupement municipal dans le secteur nord de la MRC de L’Islet

5. URBANISME ET ENVIRONNEMENT:

5.1- Avis de motion dans le but d’adopter un projet de règlement visant à modifier le règlement de zonage 705-13
5.2- Adoption d’un premier projet de règlement modifiant le règlement de zonage 705-13
5.3- Avis de motion dans le but d’adopter un projet de règlement visant à modifier le règlement de lotissement 706-13
5.4- Adoption d’un premier projet de règlement modifiant le règlement de lotissement 706-13
5.5- Demande de permis de construction pour le 176 Avenue de Gaspé ouest

6. VIE COMMUNAUTAIRE :

6.1- Engagement de personnel pour le camp d’été 2024
6.2- Tarifs des activités estivales 2024
6.3- Changement des unités de chauffage et climatisation dans la salle des Bâtisseurs
6.4- Plans et devis pour le préau au Domaine de Gaspé

7. AUTRES :

7.1- Motion de félicitations à la Fête d’hiver
7.2- Motion de félicitations à Les Escapades

8- Période de questions

9- Clôture et levée de l’assemblée

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