Chaque été, de jeunes enfants échappent à la surveillance de leurs parents et sont sujets à des noyades, parfois fatales, dans les piscines résidentielles du Québec. Ainsi, le gouvernement du Québec multiplie ses efforts de sensibilisation à la sécurité des piscines résidentielles, avec entre autres la campagne Cet été, je sécurise ma piscine. Dans ce contexte, il est crucial d’informer les propriétaires de piscine sur les règles à respecter en vertu du Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles.
Rappelons que, selon le Règlement, les propriétaires de piscines résidentielles installées avant novembre 2010 ont jusqu’au 30 septembre 2025 pour mettre aux normes leur installation. Toutes les autres doivent déjà être conformes aux règles.
Le Règlement vise essentiellement à contrôler l’accès des jeunes enfants aux piscines résidentielles par des mesures telles que l’installation d’une clôture munie d’une porte de sécurité. Il prévoit également l’obtention d’un permis municipal pour les travaux relatifs à l’installation d’une piscine et à l’aménagement des équipements attenants, tels qu’une terrasse, une plateforme ou une enceinte.
Les municipalités sont responsables d’appliquer le Règlement en informant adéquatement les propriétaires des règles applicables, en délivrant les permis pour la réalisation de travaux d’installation et en procédant à des inspections du parc de piscines de leur territoire.
Le gouvernement met notamment à la disposition de la population divers outils permettant de sécuriser une piscine résidentielle selon les normes en vigueur :
– le Guide d’application du Règlement constitue une source d’information pour tout propriétaire désirant installer ou remplacer une piscine résidentielle;
– le document-synthèse résumant les normes du Règlement à l’intention des citoyennes et des citoyens présente en un coup d’œil les exigences du Règlement.
