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Séance du conseil municipal du 13 janvier 2026

Séance ordinaire du conseil municipal du 13 janvier 2026

Séance du conseil

Date : 13 janvier 2026
Heure : 19h30
Lieu : Salle des Bâtisseurs (Centre Rousseau), 390 rue Verreault, Saint-Jean-Port-Joli

Pour la diffusion en ligne et la rediffusion: sjpj.wdplus-neo.com

Projet d’ordre du jour

1. Ouverture de la session

2. Adoption de l’ordre du jour

3. Adoption des procès-verbaux de la séance ordinaire du 1er décembre 2025 et des séances extraordinaires du 17 décembre 2025

4. ADMINISTRATION

4.1- Comptes du mois :
a) Ratification des dépenses effectuées par le greffier-trésorier
b) Présentation des comptes du mois pour approbation
4.2- Demandes adressées au conseil
4.3- Correspondance
4.4- Présentation et dépôt d’un projet de règlement visant à adopter les taux de taxation pour         l’année 2026
4.5- Aides financières aux organismes pour l’année 2026
4.6- Augmentation salariale des employés
4.7- Augmentation salariale des membres du conseil
4.8- Autorisation au directeur général et greffier-trésorier et son adjointe à faire des placements durant l’année 2026
4.9- Autorisation au directeur général et greffier-trésorier et son adjointe à signer des documents à la S.A.A.Q. pour l’année 2026
4.10- Autorisation au directeur général et greffier-trésorier et son adjointe à signer les documents au nom de la municipalité
4.11- Renouvellement de la marge de crédit de 500 000 $ à la Caisse Desjardins du Nord de L’Islet
4.12- Autorisation du paiement #4 de Kamco Construction pour le projet de Centre communautaire au Domaine de Gaspé
4.13- Nomination d’un représentant du conseil municipal auprès du Centre régional de services aux bibliothèques publiques de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches
4.14- Signature de la convention d’aide financière dans le cadre du PRACIM pour le projet de           construction d’un centre communautaire
4.15- Nomination des personnes élues responsables des dossiers famille, personne aînée et personne handicapée
4.16- Mise à jour de l’étude de regroupement avec la municipalité de Saint-Aubert
4.17- Adoption des grilles de tarifs 2026 pour la location des salles
4.18- Permis de voirie pour les années 2026 à 2028
4.19- Adoption du budget 2026 de l’OH Kamouraska-L’Islet pour les ensembles immobiliers 01663 et 02694.
4.20- Réalisation d’un programme de gestion des actifs-eau (PGA-eau)

5. URBANISME ET ENVIRONNEMENT

5.1- Contrat de collecte et transport des matières résiduelles pour 2026
5.2- Consultation publique relative au projet de règlement modifiant le règlement de lotissement 706-13
5.3- Adoption du règlement 850-26 modifiant le règlement de lotissement 706-13

6. TRAVAUX PUBLICS

6.1- Programme d’aide à la voirie locale Volet – Entretien des routes locales 2025

7. VIE COMMUNAUTAIRE

7.1- Plan d’urgence et d’évacuation des sentiers au Domaine de Gaspé
7.2- Adoption de la politique culturelle 2026-2036

8. SERVICE INCENDIE

8.1- Achat d’appareils respiratoires

9. AUTRES SUJETS

9.1- Remerciement à Mme Murielle Lizotte et M. Rosaire Pelletier

10. PÉRIODE DE QUESTIONS

11. CLÔTURE ET LEVÉE DE L’ASSEMBLÉE

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