Date : 4 novembre 2024
Heure : 20h00
Lieu : Salle du conseil, 7, Place de l’Église, Saint-Jean-Port-Joli
Pour la diffusion en ligne et la rediffusion: sjpj.wdplus-neo.com
1- Ouverture de la session
2- Adoption de l’ordre du jour
3- Adoption du procès-verbal de la séance du 7 octobre 2024.
4. ADMINISTRATION
4.1 Comptes du mois :
a) Rapports mensuels et annuels.
b) Ratification des dépenses effectuées par le greffier-trésorier.
c) Présentation des comptes du mois pour approbation.
4.2 Demandes adressées au conseil.
4.3. Correspondance.
4.4 Adoption du calendrier 2025 pour les séances ordinaires du conseil municipal.
4.5 Renouvellement de l’entente pour le traitement des eaux de lixiviation.
4.6 Nomination d’un membre du conseil comme substitut du maire à la MRC de L’Islet.
4.7 Cadeaux des fêtes pour les comités municipaux.
4.8 Adoption du règlement 840-24 favorisant la construction d’immeubles à logements.
4.9 Avis de motion visant l’adoption d’un règlement sur la régie interne des séances du conseil municipal.
4.10 Présentation et dépôt d’un projet de règlement sur la régie interne des séances du conseil municipal.
4.11 Adoption du budget révisé 2024 de l’ORH de la MRC de L’Islet.
4.12 Avis de motion visant l’adoption d’un règlement d’emprunt pour la construction d’un Centre communautaire au Domaine de Gaspé ainsi qu’à un emprunt de 3 309 972 $ remboursable sur une période de 25 ans.
4.13 Présentation et dépôt d’un projet de règlement décrétant des travaux pour la construction d’un Centre communautaire au Domaine de Gaspé ainsi qu’à un emprunt de 3 309 972 $ remboursable sur une période de 25 ans.
4.14 Engagement de Mme Céline Pelletier à titre d’adjointe à la réception et soutien administratif.
4.15 Avis de motion visant l’adoption d’un règlement remplaçant le règlement 817-22 décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaire.
4.16 Présentation et dépôt d’un projet de règlement visant à remplacer le règlement 817-22 décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaire.
4.17 Avis de motion visant l’adoption d’un règlement modifiant le règlement 773-18 sur la gestion contractuelle.
4.18 Présentation et dépôt d’un projet de règlement visant à modifier le règlement 773-18 sur la gestion contractuelle.
5. URBANISME ET ENVIRONNEMENT
5.1 Appui au dossier de monsieur Gilles Perreault à la CPTAQ.
5.2 Demande de permis de construction pour le 14 chemin du Roy Ouest.
5.3 Demande de la Ferme Trois-Saumons Inc. à la CPTAQ.
6. VIE COMMUNAUTAIRE
6.1 Modification au bail d’occupation de la CDC à la Maison communautaire Joly.
6.2 Engagement d’un gérant à l’aréna.
6.3 Modification de l’horaire de travail de monsieur Maxime Goulet-Bernier.
7. TRAVAUX PUBLICS
7.1 Location d’un tracteur et achat d’équipements pour la saison hivernale 2024-2025.
8. AUTRES SUJETS
8.1 Nomination de monsieur Gaston Deschênes au comité de toponymie.
8.2 Droit de passage sur les boisés privés des Appalaches.
9- Période de questions
10- Clôture et levée de l’assemblée
